Marque expirée - Marque en non vigueur
Journées de Cluny
Numéro de dépôt :
3485736
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
Présentation de la marque Journées de Cluny
Déposée le 28 février 2007 par la société CLUNY CULTURE Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Journées de Cluny »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journées de Cluny est expirée depuis le 28 février 2017.
CLUNY CULTURE Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15